 |
|
 |
| A propos des cookies |
Les "cookies" sont utilisés sur ce site dans le seul but de calculer au plus juste les statistiques de fréquentation du serveur (nombre moyen de visiteurs, nombre moyen de visites, nombre moyen de pages vues par visiteur, etc.). Ces informations ne sont ni croisées avec d'autres sources, ni communiquées à des tiers, ni exploitées pour suivre le parcours individuel des utilisateurs, ni utilisées pour personnaliser l'affichage de ce site.
L'acceptation des "cookies" n'est pas nécessaire à la visite de ce service. Toutefois, si vous avez configuré votre navigateur pour qu'il vous prévienne avant d'accepter chaque "cookie", la question vous sera posée lors de toute nouvelle requête sur le serveur. Il est en effet impossible de savoir que vous avez refusé manuellement d'accepter un "cookie", car pour cela il faudrait pouvoir vous identifier... à l'aide de l'équivalent d'un "cookie".
Pour plus d'informations sur les "cookies", consultez le site de la CNIL. |
| |
|
Droit d'usage des fonds cartographiques |
La société CLARITAS - 17 Rue Louise Michel - 92301 LEVALLOIS-PERRET Cedex - est seule titulaire de l'intégralité des droits d'utilisation et d'exploitation des fonds cartographiques utilisés sur ce site. Ces fonds cartographiques sont exclusivement réservées à un usage strictement interne et non commercial.
Toute utilisation à des fins d'édition papier de tirage supérieur à 10 (dix) exemplaires ou d'édition électronique, et ce, même à usage strictement interne, est rigoureusement interdite. En tout état de cause, toute diffusion des fonds cartographiques même inférieure à 10 exemplaires, devra comporter en caractères lisibles la mention suivante : "© Francièmes® CLARITAS - Tous droits réservés". |
|
|
|